Mentions légales

Responsable de publication :
Bérangère Gaillard

Charte graphique et conception web :
Stylobille
Le Patis – 79200 POMPAIRE
www.stylobille79.com

Réalisation :
Graph’in
42, quai de la Regratterie – 79000 NIORT
www.developpeur-web-niort.fr

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Droit d'auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la SARL Gaillard . Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SARL Gaillard, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, schémas, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la SARL Gaillard en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Informatiques et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du Site Internet a fait l'objet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le Site Internet.

Propriété intellectuelle
La structure générale du Site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la Société.

Il est précisé que les créations relatives à la structure générale du Site (la « Charte Graphique ») et les marques, les logos, les noms de domaines, les graphismes, les bandes annonces, les œuvres musicales, les photographies, les applications logicielles, les animations, les textes, les descriptifs de vente, et les éléments, qu’ils soient visuels et/ou sonores provenant du Site (les « Contenus ») sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. La Société est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de la Charte Graphique, des Contenus et services proposés par le Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la Société est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation de la Charte graphique et des Contenus du Site pour un usage privé est autorisée. A cet effet, les Utilisateurs ne sont autorisés qu'à représenter le Site sur l'écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site.

En particulier et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, les Utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de la Société.